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conseil municipal du 3 juillet 2017

le prochain conseil aura lieu le lundi 3 juillet à 19H30.

voici l'ordre du jour : 

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2017
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service publique de l'eau

Finances

  • D2017-36 : Subvention exceptionnelle MJC
  • D2017-37 : Prise en charge d'une partie du coût d'en emploi administratif à l'USOL, montant 2017
  • D2017-38 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2017/2018

Affaires générales

  • D2017-39 : Dénomination des groupes scolaires de la commune
  • D2017-40 : Autorisation permanente pour procéder au désherbage des collections de la médiathèque
  • D2017-41 : Modification du montant des indemnités des élus (modification de l'indice de rémunération)

Urbanisme

  • D2017-42 : Garantie d'emprunt - Programme Cité Nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat

Ressources humaines

  • D2017-43 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au Maire

Questions diverses

CR partiel du conseil du 29 ami 2017

  • Approbation à l’unanimité du P.V. du conseil du 10 mai 2017
  • Rapport d’activité 2016 de la Médiathèque.

Près de 17.000 documents (livres et revues, CD, DVD, CD Rom) sont proposés aux abonnés et 2.500 personnes environ fréquentent la médiathèque. L’année 2016 a vu l’arrivée de 247 nouvelles inscriptions. Tout au long de l’année, 194 activités et animations ont été effectuées auprès des partenaires (écoles, crèche, collège, relais assistantes maternelles), 50 animations ont été proposées avec l’Ecole de Musique, Amitié Chignolo Pô et divers partenaires ainsi que des ateliers informatiques et 68 séances pour les NAP (Nouvelles Activités Périscolaires).

Notre médiathèque fait partie du réseau des Médiathèques du Rhône ce qui permet aux personnes ayant un compte lecteur à la médiathèque d’accéder au service de la Médiathèque Départementale (e-médiathèque), qui s’installera fin 2018 / début 2019 à Chaponost.

Remerciements aux 4 professionnels et surtout aux 9 bénévoles.

Nous nous réjouissons de la brillante réussite de ce magnifique équipement qui fait des envieux, voulu et mis en place par l’équipe municipale précédente dirigée par Christiane Agarrat.

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conseil municipal du 29 mai

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 29 mai à 19H30

voici l'ordre du jour

1. approbation du P.V. du conseil du 10 mai

2. Rapport annuel de la Médiathèque

FINANCES

D2017-25: Admission en non valeur

D2017-26 : Effacement de la dette suite à jugement

D2017-27 : Travaux de réhablitation de la cure : lot 4 : autorisation de signer le marché

D2017-28 : Marché des assurances de la commune : autorisation de signer le marché

D2017-29 : attribution des crédits de subvention pour 2017 au CCAS

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Election Présidentielle 2017 : 2eme tour

voici les résultats du deuxième tour  de l'élection présidentielle pour Brindas

inscrits : 4416

abstention : 783 (17.33%) (14.99% au 1er tour)

votants : 3633 (82.27%) (85.01% au 1er tour)

blancs : 336 (9.25% des votants) (1.49% au 1er tour)

nuls : 60 (1.65% des votants) (0.40% au 1er tour)

exprimés : 3237 (89.10% des votants)(98.11% au 1er tour)

M. Emmanuel Macron : 2321 voix : 71.70% (52.56% des inscrits, 63.88% des votants)

Mme Marine Le Pen : 916 voix 28.30%  (20.74% des inscrits; 25.21% des votants)

conseil municipal du 10 mai 2017

le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 10 mai 2017 à 19H à la petite salle des fêtes

un seul oint à l'ordre du jour : 

AFFAIRES GENERALES : 

D2017-24 : Election de la commission d'appel d'offres

Questions diverses

Election présidentielle 2017 : 1er tour

voici les résultats du 1er tour de l'élection présidentielle 2017 pour la commune de Brindas

Inscrits : 4416

Votants : 3754

Abstentions : 662 (14.99%)

Blancs : 56 (1.49% des votants)

Nul : 15  (0.40% des votants)

Exprimés :  3683 (83.4%)

M. François Fillon : 29.24%

M.  Emmanuel Macron :: 27.26%

MMe Marine Lepen : 16.43%

M. Jean Luc Mélenchon : 14.20%

M. Benoit Hamon : 5.27%

M. Nicolas Dupot-Aignan : 4.64%

M. François Asselineau : 1.14%

M.Jean Lassalle : 0.71%

M.Philippe Poutou : 0.60%

M. Jacques Cheminade : 0.27%

Mme Nathalie Arthaud : 0.24%

CR partiel du conseil du 3 avril 2017

 

Nous n’évoquerons pas ici quelques délibérations purement techniques et de régularisations administratives adoptées à l’unanimité.

  • Approbation à l’unanimité du P.V. du conseil du 20 février 2017. 
  • Rapport annuel du SIAHVY (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Haute Vallée de l’Yzeron) : site : www.riviere-yzeron.fr

FINANCES :

* Attribution des crédits de subvention à l’O.C.C.E.

La commune accorde chaque année une subvention à l’O.C.C.E. (Office Central de la Coopération à l’Ecole) afin de favoriser les actions auprès des écoles.

Pour l’année 2017 il est proposé d’accorder une subvention de 2.240€ à l’école maternelle (soit 10€ par élève) et de 3.970€ à l’école primaire (soit 10€ par élève).

Délibération adoptée à l’unanimité.

AFFAIRES GENERALES

* Convention avec le SIAHVY.

La Construction de logements du quartier des Verchères suppose la réalisation de travaux afin d’accepter les eaux pluviales dans le réseau de la commune, notamment un collecteur chemin du Moncel, de la compétence de la commune.

Le SIAHVY exerçant la compétence assainissement des eaux usées souhaite réhabiliter le réseau d’eaux usées de cette voie.

Il apparaît opportun de confier ces travaux à un maître d’ouvrage unique et c’est pourquoi il est demandé au conseil d’approuver la délégation de la maîtrise d’ouvrage relative aux travaux sur le réseau d’eaux pluviales chemin du Moncel au SIAHVY.

Si cette démarche présente un réel intérêt, Christiane Agarrat s’étonne qu’au niveau finances rien ne soit prévu sur le budget 2017, ni sur le PPI (Plan de Prévision d’Investissement) des années suivantes. Monsieur le Maire indique que cela sera inscrit au budget 2018. Mais pourquoi le PPI est muet sur cette question ? Encore et toujours une gestion à courte vue, « au coup par coup » !

Délibération adoptée à l’unanimité.

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conseil municipal du 3 avril 2017

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 3 avril à 19H30

voici l'ordre du jour

FINANCES : 

D2017-14 :  Attribution des crédits de subvention pour l'année 2017 à l O.C.C. E.

D2015-15 : Budgétisation partielle de la participation SYDER- travaux de déplacement de candelabres

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CR partiel du conseil du 20 février 2017

Ce conseil municipal (tenu en l’absence non excusée de Bernard Dussurgey) était principalement consacré aux finances communales. Nous déplorons une nouvelle fois un certain amateurisme de l’équipe majoritaire : présentation confuse, tableaux alambiqués et incomplets, parfois erronés, voire manquants. Les hésitations de M. le Maire, n’ont pas rendu facile la compréhension de la situation financière de la commune. Heureusement nous avons pu compter sur les compétences de Christiane Agarrat pour nous éclairer.

· Information du conseil municipal sur les décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal : Décision 2017-01 : Mise en œuvre du droit de préemption sur la parcelle AR 360 (parcelle prévue pour accueillir le logement d’urgence rue de la Traverse)

· Approbation à l’unanimité du P.V. du conseil du 23 janvier 2017.

· Rapport annuel du SMAGGA (Syndicat Mixte d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon) : ce rapport est consultable sur le site internet http://www.contratderivieredugaron.fr rubrique téléchargement

FINANCES :

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016:

Le compte administratif est une photographie au 31 décembre de l’année écoulée de la situation financière de la commune.

Ce compte administratif, bilan financier des opérations budgétaires exécutées en 2016, présente un montant global d’exécution :

  • En dépense de 4.236.230, 39€
  • En recettes de 7.715.096,24€

L’excédent d’exécution cumulé avec les restes à réaliser (328.641.9€) est donc de : 2.321.596,75€

Le compte administratif 2016 est approuvé à l’unanimité

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION

En regard du compte de gestion, établi par le comptable des finances publiques et qui comprend l’ensemble des opérations budgétaires et non budgétaires effectuées au cours de l’exercice 2016, les résultats de ce compte sont conformes aux résultats du compte administratifLe compte administratif est approuvé à l’unanimité, bien que, comme l’a justement fait remarquer Christiane Agarrat, le document officiel émis par le centre de gestion n’ait pas été transmis aux élus.

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conseil municipal du 20 février 2017

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 20 février à 19H30.

l'ordre du jour est le suivant : 

information du conseil municipal sur les décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal :  

Décision 2017-01 : Mise en oeuvre du droit de préemption sur la parcelle AR 360

  •  approbation du P.V. du conseil du 23 janvier 2017
  •  Rapport annuel du SMAGGA présenté par M. Kezel

FINANCES : 

D2017-06 : Approbation du compte administratif 2016

D2017-07 : Approbation du compte de gestion 2016

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Brindas news décembre 2016

ci dessous vous pourrez lire notre parution dans le Brindas News de décembre 2016

vous pouvez télécharger le fichier en cliquant iciBveb brindas news decembre 2016bveb-brindas-news-decembre-2016.

Bn decembre 2016

CR partiel du conseil du 23 janvier 2017

 

Si le sujet le plus important pour l’avenir de Brindas concernait le DOB (Débat d’Orientations Budgétaires), la situation abracadabrante de Bernard Dussurgey au sein de ce conseil, développée plus bas à l’annexe 5, ne fait que renforcer nos interrogations sur les réelles motivations qui ont conduit à la constitution de cette liste. Nous vous laissons juges de cette réalité, qui avec ce nouvel épisode quelque peu rocambolesque, interpelle sur les fondements de la gouvernance de la commune.

  1.  Approbation du P.V. du conseil du 21 décembre 2016

Ce PV est approuvé à l’unanimité

  1. Présentation du  rapport annuel du SYDER (Syndicat Départemental d’Energies du Rhône), qui s’occupe notamment de l’éclairage public. A une question de Rémy Ménétrier, le Maire précise que l’extinction de l’éclairage public la nuit à Brindas sera effectif en mai 2017.

Ce rapport est disponible sur le site  www.syder.fr

Finance :

Annexe 1 : Débat d’Orientations Budgétaires

Lecture faite du cadre juridique, du contexte national et de la zone Euro, de la loi de finances 2017 et de l’analyse rétrospective de 2013 à 2015, puis présentation du compte administratif anticipé 2016 (sur lequel nous reviendrons lors de son vote définitif) le débat peut s’instaurer.

Christiane Agarrat regrette que nous ne disposions pas du plan pluriannuel jusqu’en 2020, une pièce indispensable pour la visibilité sur l’ensemble du mandat et normalement présentée lors de ce débat.

Bien entendu, cette pièce nous a été promise pour le prochain conseil, lors du vote du budget. Ce qui sera un peu tard pour contribuer au débat, mais bon, heureusement qu’il y avait jusqu’à présent un adjoint aux finances !... (cf : Annexe 5)

Nous nous bornerons ici à résumer la litanie des chiffres  livrés à notre réflexion.

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conseil du 23 janvier 2017

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 23 janvier à 19H30 à la petite sdalle des fêtes

l'ordre du jour est le suivant : 

  • Approbation du procès verbal du conseil du 21 décembre 2016
  • Rapport annuel du SYDER

Finances
Annexe 1 : Débat d'orientations budgétaires
Annexe 2 : participation financière de la commune pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et pour les non brindasiens scolarisés à Brindas
Affaires Générales
Annexe 3 : convention de partage des frais générés par le RASED
Annexe 4 : convention de commande groupée pour l'achat de fournitures
Annexe 5 : suppression d'un poste d'adjoint suite à retrait de délégation
Urbanisme
Annexe 6 : Toilettes sèches : Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable
Questions diverses

bonnes fêtes

Le groupe Bien Vivre Ensemble à Brindas vous souhaite 

de

Bonne fete1

CR du conseil du 21 décembre 2016

* Information au conseil municipal :

Un marché a été signé avec la société MENEGHETTI pour une étude de faisabilité et d’opportunité pour la construction d’un groupe scolaire. Le montant du marché s’élève à 16.987,50€ HT.

* Approbation à l’unanimité du procès-verbal du précédent conseil du 7 novembre 2016.

* Annexe 1 : Vote des crédits d’investissement nécessaires avant le vote du budget primitif 2017.

Il est demandé aux membres du conseil d’autoriser l’inscription des crédits nécessaires pour éventuellement engager, liquider et mandater les dépenses urgentes et/ou imprévues (par exemple matériels en panne, travaux de voirie ou bâtiment) pour un total de 14.187,50€.

Annexe votée à l’unanimité.

* Annexe 2 : Projet de réhabilitation de la cure.

Il est proposé au conseil d’autoriser le Maire à demander toutes subventions susceptibles d’être attribuées à la commune pour ce chantier. Le Département et la Région sont notamment concernés.

Le montant prévisionnel des travaux s’élève à 624.865€ HT.Patrick Bianchi fait remarquer que cette autorisation a déjà été donnée en février 2015 et s’interroge sur les raisons de ce nouveau vote, d’autant que la différence de montant est infime, puisqu’à l’époque il était question de 623.700€ HT (correspondant à la ligne de demande de subvention au plan triennal du département).

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conseil du 21 decembre 2016

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 21 décembre 2016 à 19H30.

voici l'ordre du jour

Finances :
Annexe 1 : Vote des crédits d'investissements nécessaires avant le vote du budget primitif 2017
Annexe 2 : Projet de réhabilitation de la Cure : demande de subvention

Affaires générales
annexe 3 : Instruction des Autorisations du Droit du Sol (A.D.S.) Convention d'instruction avec le Syndicat de l' Ouest Lyonnais (S.O.L.)
Annexe 4 : Instruction des Autorisations du Droit du Sol (A.D.S.) Convention financière entre la CCVL et ses communes membres
Annexe 5 : Mission Assistance Juridique -avenant 2017
Annexe 6 : Création d'un emploi statutaire dans le grade d'adjiont d'animation. suppression d'un emploi statutaire d'adjoint technique

Urbanisme
Annexe 7 : Modification simplifiée du PLU
Annexe 8 : ZAC des Verchères -Approbation du dossier de réalisation de la ZAC, du projet de programme des équipements publics(PEP) et du bilan financier prévisionnel
Annexe 9 : ZAC des Verchères- engagement de la procédure de DUP et d'expropriation
Annexe 10 : ZAC des Verchères-Cession des parcelles communales AR 269, 314 et pour partie 167 d'une superficie totale de 2 597M² à l'OPAC du Rhône

Questions diverses

 

compte rendu du conseil du 7 novembre 2016

En préambule, M.  Malosse, président de la CCVL (Communauté des Vallons du Lyonnais), a présenté le rapport annuel d’activités 2015.

Vous trouverez ce rapport sur le site de la CCVL (www.ccvl.fr)

Ce fut ensuite au tour de Mmes Gérez et  Chantraine de nous lire les points importants du rapport d’activités 2015 du SAGYRC (Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron du Ratier et du Charbonnier). Ce rapport est également téléchargeable sur le site www. riviere-yzeron.fr

Avant d’aborder les points donnant lieu à délibération, M. Bernard Lecollier a enfin pris ses fonctions en tant que conseiller municipal en remplacement de Geneviève Receveur.

Points donnant lieu à délibération :

Annexe 1 : Finances - Décision modificative

Après 7 mois d’exercice budgétaire et à la lumière de l’état d’avancement de celui-ci, il convient de procéder à quelques ajustements permettant d’absorber diverses dépenses imprévues.

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lettre aux brindasiens de novembre 2016

voici notre lettre lettre d'information N°4 ( novembre 2016)

nous vous proposons de la télécharger au format PDF en cliquant iciLettre num 4lettre-num-4.pdf (286.5 Ko)

Lettre n 4 page 1Lettre n 4 page 2

conseil municipal du 7 novembre 2016

le prochain conseil municipal aura lieu le 7 novembre 2016 à 19H30.

l'ordre du jour est le suivant : 

  1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2016
  3. Présentation du rapport annuel de la CCVL ( M. Malosse, président de la CCVL)
  4. Présentation du rapport annuel du SAGYRC (CHANTRAINE, D. GEREZ)
     
  5. Finances :Annexe 1 :Décision modificative n°1
  6. Finances : Annexe 2 : subvention exceptionnelle 2016 : Téléthon
  7. Ressources humaines : Annexe 3 : Rémunération des agents recenseurs
  8. Ressources humaines : Annexe 4 :  Création d’un emploi statutaire ouvert au grade de rédacteur,
  9. Affaires généralesAnnexe 5 : Modification des Statuts de la Communauté de Commune des Vallons du Lyonnais
  10. Affaires générales : Annexe 6 : Élection de Conseillers Municipaux au sein des commissions suite à démission
  11. Affaires générales :Annexe 7 : Désignation d'un délégué suppléant au sein du S.I.A.H.V.Y.
  12. Questions diverses
    Information sur le site internet

     

C.R. du conseil du 26 septembre 2016

Une nouvelle fois le conseil municipal s’est tenu en l’absence remarquée du 1er adjoint chargé des finances, Bernard Dussurgey. Le désarroi du Maire était visible car cet élu, que l’on ne voit plus guère à Brindas, à part dans quelques manifestations festives, n’avait même pas pris la peine de l’avertir, ni de confier son pouvoir à l’un de ses co-listiers. Pourtant, plusieurs délibérations concernaient les finances communales.

Et dire que la nomination d’un adjoint aux finances, « indépendant » du Maire nous avait été présentée comme primordiale par l’équipe majoritaire, dont la cohésion s’avère de plus en plus fragile (Geneviève Receveur n’est toujours pas remplacée) !

Avant l’examen des points à l’ordre du jour, Bernard Balestié a présenté le rapport annuel 2015 du SIPAG (Syndicat Intercommunal pour les Personnes Agées) et Thierry Choulet celui du SIDESOL (Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau du Sud-Ouest Lyonnais). Ces rapports sont disponibles sur les sites Internet http://lesipag.org et http://sidesol.fr

* Approbation à l’unanimité du procès-verbal du conseil du 27 juin 2016.


FINANCES (En l’absence inexpliquée de l’adjoint concerné).

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