conseil du 7 janvier 2016

le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 7 janvier à 19H

en voici l'ordre du jour

1. Présentation du rapport d'activité 2014 de la CCVL

2. Présentation du rapport d'activité 2014 du SMAGGA

Points donnant lieu à Délibération:

annexe1 : Finances : Débat d'Orientations budgétaires

annexe 2 : Finances : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget primitif 2016

Annexe 3 : :Ressources humaines : Création d'un emploi statutaire ouvert au grade d'animateur ou Animateur Principal

Annexe 4 : Ressources Humaines : Application des dispositions relatives à l'allocation aux parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans prévue par la circulaireinterministérielle

Annexe 5 : Ressources Humaines : approbation de la Convention relative à la création d'un service de Ressources Humaines commun entre la CCVL et les communes de Brindas, Grézieu la Varenne, Vaugneray et Yzeron

Annexe 6 : Affaires Scolaires : Participations scolaires année 2016

Annexe 7 : Affaires Scolaires : Participation de la commune au faris de fonctionnement du RASED année 2016

Annexe 8 : Urbanisme : approbation du règlement des eaux pluviales

Annexe 9 : Urbanisme : Acquisition de l'emplacement réservé ER 47

Annexe 10 : Affaires Générales : Avis de la commune sur le Schéma Départemental de Coopération Communal : volet prescriptif

Annexe 11 : Affaires Générales : Avis de la commune sur le Schéma Départemental de Coopération Communal : volet prospectif

Annexe 12 : Affaires Générales : approbation de la convention de mise à disposition par la CCVL d'un terrain pour la réalisation d'une aire de glisse à Brindas

 

Petite salle des fêtes Brindas