conseil municipal

Ordre du jour:
Points donnant lieu à délibération : 
Annexe 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juin 2014.

Annexe 2. Finances : Approbation des tarifs de restauration scolaire, de garderie et d’étude pour l’année 2014/2015. 

Annexe 3 : Finances : Indemnité allouée au comptable. 
 
Annexe 4. Administration générale : désignation d’un correspondant défense. 
 
Annexe 5. Administration générale : désignation de deux représentants titulaires et deux représentants 
suppléants au sein du conseil d’administration du collège Georges CHARPAK de Brindas. 
 
Annexe 6. Administration générale : création de la commission jeunesse et sport. 
 
Annexe 7. Travaux de voirie : création de la rue Jean-Guy MOURGUET : retrait de la délibération approuvant 
la convention de maîtrise d’ouvrage unique. 
 
Annexe 8. Ressources Humaines : Diminution du temps de travail d’un emploi d’Agent territorial spécialisé 
des écoles maternelles (ATSEM) -Modification du tableau des effectifs et du tableau des emplois. 
 
Annexe 9. Ressources humaines : Augmentation du temps de travail d’un emploi d’agent d’animation au 
service périscolaire -Modification du tableau des effectifs et du tableau des emplois.  
 
Annexe 10. Ressources Humaines : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour 
faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité. 

petite salle des fêtes Brindas