conseil municipal du 16 novembre 2015

Ordre du jour

1. Présentation du rapport d'activité 2014 du SAGYRC
2.  Présentation du rapport d'activité 2014 du SIDESOL

Points donnant lieu à délibération

Annexe 1 : Finances : décision modificative n° 3-2015
Annexe 2 : Finances : subvention exceptionnelle association des Maires des Alpes- Maritimes : soutien aux communes sinistrées
Annexe 3 : Enfance-Jeunesse : contrat Enfance Jeunesse : approbation et autorisation de signature
Annexe 4 : Affairtes Générales : CCVL : Approbation du schéma de mutualisation
Annexe 5 : Affaires Générales : Retrait de 8 communes du Syder : approbation de la commune
Annexe 6 : Affaires Générales : Mission juridique : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer l'avenant pour l'année 2016 avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

Points ne donnant pas lieu à délibération

présentation du rapport de la médiathèque

  • Calendrier prévisionnel des prochains conseils municipaux
  • Questions diverses

Petite salle des fêtes Brindas