conseil municipal

voici l'ordre du jour

Présentation du projet « Participation citoyenne » Capitaine P. Tritschler et M. S. Arnoux (Réserve Citoyenne) de la compagnie de Gendarmerie de l’Arbresle

Points donnant lieu à délibération :

  • Annexe 1 : Finances : D2016-23 : Admission en non-valeur
  • Annexe 2 : Finances : D2016-24 : Mise à jour de la durée des amortissements
  • Annexe 3 : Enfance-Jeunesse : D2016-25 : Approbation de l’annexe au Contrat Enfance Jeunesse 2015 - 2018 entre la CCVL, les communes de Brindas, Grézieu-la –Varenne, Messimy,                     Pollionnay, Sainte-Consorce, Thurins, Vaugneray et Yzeron et la Mutuelle Sociale Agricole
  • Annexe 4 : Services Techniques : D2016-26 : Réaménagement d’un Bâtiment en CTM : approbation du projet et autorisation au Maire pour solliciter des subventions
  • Annexe 5 : Services Techniques : D2016-27 : Aménagements au Bassin du Pontey : approbation du Projet et autorisation au Maire pour solliciter des subventions
  • Annexe 6 : Affaires Générales : D2016-28 : Participation Citoyenne : Approbation de l’engagement de la Commune dans le dispositif et autorisation de signature de la convention
  • Annexe 7 : Ressources Humaines : D2016-29 : Création d’un emploi statutaire ouvert au grade d’agent de Maîtrise

Points ne donnant pas lieu à délibération :
Questions diverses.

Petite salle des fêtes Brindas