conseil municipal du 8 février 2016

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 8 février à 19H30

Ordre du jour

  1. Présentation du rapport d’activité 2014 du SYDER par C. KEZEL

Points donnant lieu à délibération :

Annexe 1 : Finances : D2016-13 : Approbation du Compte Administratif 2015

Annexe 2 : Finances : D2016-14 : Approbation du Compte de Gestion 2015

Annexe 3 : Finances : D2016-15 : Affectation du résultat 2015

Annexe 4 : Finances : D2016-16 : Attribution des subventions aux associations

Annexe 5 : Finances : D2016-17 : Vote des taux d’imposition 2016

Annexe 6 : Finances : D2016-18 : Vote du Budget Primitif 2016

Annexe 7 : Services techniques : D2016-19 : Réalisation d’une aire récréative : Autorisation de signer le marché

Annexe 8 : Services Techniques : D2015-20 : Approbation de l’Agenda d’Accessibilité programmé et autorisation de demande de subvention.

Annexe 9 : Ressources Humaines : D2015-21 : Rémunération des personnels de l’Éducation Nationale assurant des missions de surveillance des études ainsi que des missions d’animation périscolaire.

Annexe 10 : Affaires Générales : D2016-22 : Motion d’opposition à la fermeture de l’Hôpital Antoine Charial situé à Francheville

Points ne donnant pas lieu à délibération :

  •  Questions diverses.

Petite salle des fêtes Brindas