conseil municipal

Ordre du jour:

Présentation du rapport d’activités de la CCVL pour l’année 2013 par Monsieur Daniel MALOSSE,
Président de la CCVL
Présentation du rapport d’activités pour l’année 2013 du Syndicat Intercommunal d’Assainissement
de la Haute Vallée de l’Yzeron par Monsieur Safi BOUKACEM, Président du SIAHVY
Points donnant lieu à délibération :
Annexe 1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 octobre 2014.
Annexe 2 : Administration générale : Délégation de compétence du Conseil municipal au Maire.
Annexe 3 : Finances : Décision modificative
Annexe 4 : Finances : Constatation d’extinction de créances suite à une procédure de rétablissement
personnel.
Annexe 5 : Ressources Humaines : Avenant au Contrat d’assurance Statutaire - Groupama
Annexe 6 : Administration générale : Désignation d’un nouveau délégué titulaire au SIAHVY et au
SAGYRC
Annexe 7 : Administration générale : Mission Juridique - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer l’avenant pour l’année 2015 avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale.
Points ne donnant pas lieu à délibération :
Modification du Plan Local d’Urbanisme
Questions diverses.

petite salle des fêtes Brindas