conseil municipal du 16 novembre 2015

le prochain conseil minicipal aura lieu le lundi 16 novembre 2015 à 19H à la petite salle des fêtes de Brindas

en voici l'ordre du jour :
 
1. Présentation du rapport d'activité 2014 du SAGYRC
2. Présentation du rapport d'activité 2014 du SIDESOL

Points donnant lieu à délibération :
Annexe 1 : Finances : décision modificative n° 3-2015
Annexe 2 : Finances : subvention exceptionnelle association des Maires des Alpes Maritimes : soutien aux communes sinistrées

Annexe 3 : Enfance-Jeunesse : contrat Enfance Jeunesse : approbation et autorisation de signature
Annexe 4 : Affairtes Générales : CCVL : Approbation du schéma de mutualisation
Annexe 5 : Affaires Générales : Retrait de 8 communes du Syder : approbation de la commune
Annexe 6 : Affaires Générales : Mission juridique : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer l'avenant pour l'année 2016 avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

Points ne donnant pas lieu à délibération :

  • présentation du rapport de la médiathèque Calendrier prévisionnel des prochains conseils municipaux
  • Questions diverses
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