conseil municipal du 18 mai 2015

le prochain conseil aura lieu le lundi 18 mai à 19H

ordre du jour :

Présentation de la modification n°1 du Plan Local D’urbanisme
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2015
Information sur démission d'un Conseiller Municipal et installation d'un nouveau Conseiller
 
Points donnant lieu à délibération :
Annexe 1 : Finances : Subvention d’équipement à la MJC 
Annexe 2 : Finances : Amortissement des subventions d’équipement versées. 
Annexe 3 : Finances : Décision modificative n° 2-2015
Annexe 4 : Finances : Remise gracieuse de pénalités de retard sur taxe d'Urbanisme
Annexe 5 : Administration Générale : Création d’une Commission Achat
Annexe 6 : Administration Générale : Remplacement au sein des commissions municipales suite à démission
Annexe 7 : Administration Générale : Désignation d'un délégué Titulaire au sein du SMAGGA
Annexe 8 : Administration Générale : Désignation d'un délégué Suppléant au sein du SIAVHY 
Annexe 9 : Administration Générale : Désignation d'un délégué Titulaire au sein du SIPAG
Annexe 10 : Administration générale : Signature d’une convention avec l’association MJC Joke’n Jeunes pour la mise à disposition du directeur.
Points ne donnant pas lieu à délibération :  
Compte-rendu activités de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais et de ses Commissions.  
Questions diverses. 

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