CONSEIL DU 26 SEPTEMBRE 2016

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 26 septembre à 19H 30.

Ordre du jour

1 - approbation du PV du conseil du 26 juin

2 - présentation du aport annuel du SIPAg

3 - Présentation du rapport annuel du SIDESOL

4 - FINANCES : subvention exceptionnelle 2016 pour l'association UPIB

5 - FINANCES : Indemnité du Maire, des Adjoints et des conseilllers municipaux délégués

6 - FINANCES : demande de subvention au titre des amendes de police 2016

7 - FINANCES : suppression de la taxee forfaitaire sur la cession des terrains devenus constructibles

8 - AFFAIRES GENERALES : convention d'objetifs avec la MJC Joke'n Jeunes

9 - URBANISME : projet de rénovation et d'extension du bâtiment de l'ancienne cure : autorisation pour le Maire de signer la demande de permis de construire

10 - URBANISME : Mise en place de subvention en faveur de la production de logements sociaux

11 - URBANISME : Attribution d'une subvention pour réalisation de logements sociaux à la société cité Nouvelle

12 - QUESTIONS DIVERSES