CONSEIL DU 26 SEPTEMBRE 2016
- Le 21/09/2016
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- Dans conseils municipaux 2016
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 26 septembre à 19H 30.
Ordre du jour
1 - approbation du PV du conseil du 26 juin
2 - présentation du aport annuel du SIPAg
3 - Présentation du rapport annuel du SIDESOL
4 - FINANCES : subvention exceptionnelle 2016 pour l'association UPIB
5 - FINANCES : Indemnité du Maire, des Adjoints et des conseilllers municipaux délégués
6 - FINANCES : demande de subvention au titre des amendes de police 2016
7 - FINANCES : suppression de la taxee forfaitaire sur la cession des terrains devenus constructibles
8 - AFFAIRES GENERALES : convention d'objetifs avec la MJC Joke'n Jeunes
9 - URBANISME : projet de rénovation et d'extension du bâtiment de l'ancienne cure : autorisation pour le Maire de signer la demande de permis de construire
10 - URBANISME : Mise en place de subvention en faveur de la production de logements sociaux
11 - URBANISME : Attribution d'une subvention pour réalisation de logements sociaux à la société cité Nouvelle
12 - QUESTIONS DIVERSES