conseil municipal du 7 novembre 2016

le prochain conseil municipal aura lieu le 7 novembre 2016 à 19H30.

l'ordre du jour est le suivant : 

  1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2016
  3. Présentation du rapport annuel de la CCVL ( M. Malosse, président de la CCVL)
  4. Présentation du rapport annuel du SAGYRC (CHANTRAINE, D. GEREZ)
     
  5. Finances :Annexe 1 :Décision modificative n°1
  6. Finances : Annexe 2 : subvention exceptionnelle 2016 : Téléthon
  7. Ressources humaines : Annexe 3 : Rémunération des agents recenseurs
  8. Ressources humaines : Annexe 4 :  Création d’un emploi statutaire ouvert au grade de rédacteur,
  9. Affaires généralesAnnexe 5 : Modification des Statuts de la Communauté de Commune des Vallons du Lyonnais
  10. Affaires générales : Annexe 6 : Élection de Conseillers Municipaux au sein des commissions suite à démission
  11. Affaires générales :Annexe 7 : Désignation d'un délégué suppléant au sein du S.I.A.H.V.Y.
  12. Questions diverses
    Information sur le site internet

     
 
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