conseil municipal du 9 mai 2016

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 9 mai 2016 à 19H.

en voici l'ordre du jour : 

Points donnant lieu à délibération :

Annexe 1 : Finances : D2016-30 : Approbation de l’augmentation du capital de la SEMCODA par élévation de la valeur nominal des actions existantes et approbation de la modification des statuts qui en découle,

Annexe 2 : Finances : D2016-31 : Attribution de la subvention du CCAS

Annexe 3 : Services Techniques : D2016-32 : Approbation de la convention de raccordement de la surverse du déversoir d’orage n°14 avec le SIAVHY et autorisation de signature
 

Annexe 4 : Services Techniques : D2016-33 : Approbation de la convention de servitude avec ERDF, chemin des Vieures et autorisation de signature,

Annexe 5 : Urbanisme : D2016-34 : Déclaration Préalable pour les travaux d’ouverture et d’accès des véhicules au nouveau Centre Technique Municipal : autorisation de dépôt

Annexe 6 : Affaires Générales : D2016-35 : Approbation de la convention tripartite Commune de Vaugneray–Brindas–Usol relative à la prise en charge des frais du personnel administratif de l’association – Autorisation de signature

Points ne donnant pas lieu à délibération : 

  • Présentation du rapport annuel de la MJC T. CHOULET 
  • Tirage au sort des jurés d’assise, 
  • Retour sur la commission voirie de la CCVL 
  • Compte-rendu des dossiers traités au sein de la CCVL 
  • Questions diverses.
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