conseil du 23 janvier 2017
- Le 18/01/2017
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- Dans conseils municipaux 2017
le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 23 janvier à 19H30 à la petite sdalle des fêtes
l'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès verbal du conseil du 21 décembre 2016
- Rapport annuel du SYDER
Finances :
Annexe 1 : Débat d'orientations budgétaires
Annexe 2 : participation financière de la commune pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et pour les non brindasiens scolarisés à Brindas
Affaires Générales :
Annexe 3 : convention de partage des frais générés par le RASED
Annexe 4 : convention de commande groupée pour l'achat de fournitures
Annexe 5 : suppression d'un poste d'adjoint suite à retrait de délégation
Urbanisme
Annexe 6 : Toilettes sèches : Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable
Questions diverses