conseil du 10 septembre 2018

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 10 septembre 2018 à 19H

L'ordre du jour est le suivant : 

1. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service Public de l'eau potable (SIDESOL)

2. approbation du P.V. du conseil du 25 juin

3 Information du conseil sur les décisions prises par le Maire par délégationdu conseil municipal

URBANISME

D2018-46 : approbation de la convention d'etude et de veille foncière entre la commune, l'Epora et la CCVL

D2018-47 : Garantie d'emprunt : Programme SFHE (groupe Arcade) -4 PLS chemin du Grossan

D2018-48 : Rénovation des deux classes à l'étage de l'école des filles : autorisation de déposer un permis de construire

D2018-49 : Approbation du rapport de la CLECT : transfert de la compétence GEMAPI des communes membres à la CCVL

D2018-50 : Approbation du rapport de la CLECT : Service commun de ressources humaines entre la CCVL et ses communes membres

D2018-51 : Approbation de laconvention de délégation de maîtrise d'ouvrage au SIAVHY pour la part des eaux pluviales des travaux chemin de la rivière d'Yzeron

D2018-52 : Approbation du tracé du "grand tour des Monts du Lyonnais" : Parcours départemental de VTT en itinérance

D2018-53 : Approbation du partenariat de mutuelle communale 

D2018-54 : Bassin des Andrés : autorisation du Maire pour signer l'acte de vente en indivision pour l'achat du terrain cadastré AT n°180

RESSOURCES HUMAINES

D2018-55 : Instauration du compte épargne temps 

QUESTIONS DIVERSES

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