conseil municipal du 22 juillet 2019

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 22 juillet à 19H.

L'ordre du jour est le suivant : 

1. approbation du P.V. du conseil du 28 mai

FINANCES

D2019-35 : Tarifs scolaires et périscolaires pour l annéee 2019/2020

D2019-36 : Décision modificative N°1

d2019-37 : Convention tripartite Brindas/Vaugneray/Usol : Avenant N°1 et approbation du montant 2019 de la prisze en charge d'une  partie du coût d'un emploi administratif

AFFAIRES GENERALES : 

D2019-38 : Proposition de fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la CCVL dans le cadre d'un accord local : avis de la commune

D2019-39 : Local associatif : autorisation de déposer un permis de construire

D2020-40 : acquisition d'une parcelle cadastrée AV 17 (lieu dit les sauzes)

RESSOURCES HUMAINES

D2019-41 : Recrutements d'agents contractuels sur des emplois permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité.

D2019-42 : Modification du tableau des effectifs de la commune : Evolution horaires, modification intitulé de poste

D2019-43 : participation de la commune aux contrats de protection sociale santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

2. DECISIONS DU MAIRE

3.QUESTIONS DIVERSES

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