conseil municipal du 9 décembre 2019

Le prochain conseil aura lieu le lundi 9 décembre à 19H

l'ordre du jour est le suivant :

Présentation du rapport annuel du SIAHVY

Présentation du rapport annuel du SYDER

Approbation du procès verbal du conseil du 6 novembre 2019

D2019-56 : Indemnité de conseil allouée au comptable publicD2019-57 : Attribution d'une subvention à la MJC

D2019-59 : Décision modificative N°3

D2019-60 : Approbation et signature de la convention d'objectifs avec la MJC pour une durée de 3 ans

D2019-61 : Approbation et signature de la convention pour la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif à l'USOL

D2019-62 : Approbation et signature du Contrat Enfance Jeunesse pour obtenir l'aide de la CAF de 2019 à 2022

D2019-63 : Approbation et signature de l annexe du contrat Enfance Jeunesse pour obtenir l'aide de la MSA pour l'année 2019

D2019-64 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer les marchés relatifs à la construction d'un local associatif

D2019-65 : Approbation et signature de la convention de transfert temporaire d'ouvrage au SIAHVY pour les travaux d'assainissement eaux usés et eaux pluviales du chemin du Devay 

D2019-66 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG69 pour le risque "prévoyance"

compte rendu des décisions prise par le Maire dans le cadre de l 'article L2122-22 du CGCT

Questions diverses 

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