conseils municipaux 2020

conseil municipal du lundi 17 février 2020

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 17 février 2020

L'ordre du jour est le suivant : 

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2020
1. D.2020-07 : Approbation du Compte de gestion 2019
2. D.2020-08 : Approbation du Compte administratif 2019
3. D.2020-09 : Affectation du résultat 2019
4. D.2020-10 : Attribution des crédits de subvention aux associations pour l'année 2020
5. D.2020-11 : Attribution des crédits de subvention pour 2020 au CCAS
6. D.2020-12 : Vote des taux de fiscalité directe 2020
7. D.2020-13 : Adoption du Budget primitif 2020
8. D.2020-14 : Acquisition de la parcelle cadastrée AE 111 située 62 chemin des Broussatières -modification de la promesse de vente
9. D.2020-15 : Avis de la Commune sur le PLH 2020-2025 arrêté par la CCVL
10. D.2020-16 : Extension du groupe scolaire - Approbation du projet d'extension et de sa localisation
11. D.2020-17 : Modification du tableau des effectifs de la commune - modification de filière et de cadre d'emploi


Questions diverses
 

conseils du 20 janvier 2020

le prochain conseil aura lieu le lundi 20 janvier à 19H

l'ordre du jour est le suivant : 

Présentation du rapport annuel du SMAGGA

Approbation du P.V. du  conseil du 9 décembre 2019

D2020-01 : Débat d'Orientations Budgétaires

D2020-02 : Participation financière pour les brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et les non brindsiens scolarisés à brindas

D2020-03 : Approbation de l'acquisition par l'EPORA de l'immeuble cadastré AR  46 situé 5 chemmin de la rivière d'Yzeron et rétrocession à la commune de Brindas

D2020-04 : Approbation de l'acquisition par l'EPORA de l'immeuble cadastré AR  259 situé 6chemmin du chazottier et rétrocession à la commune de Brindas

D2020-05 : adhésion à la charte de l'arrosage du bassin versant de l'Yzeron

D2020-06 : Adhésion à la convention de médecine préventive du centre de gestion du Rhône

compte rendu des décisions priss par le Maire dans le cadre de l'article L.202.22 du CGT

Questions diverses