conseils municipaux 2020

conseil municipal du 12 juin 2020 : lien de la diffusion

Comme annoncé précédemment, le prochain conseil municipal du 12 juin se déroulera à huit clos

 

Veuillez trouver ci-dessous le lien de diffusion publique et en direct de ce conseil municipal 

ce lien qui  sera actif après installation de la configuration et mise en ligne, entre ce jeudi et vendredi 12 juin 18h00

https://stream.lifesizecloud.com/extension/3935918/edf1ac27-4f53-4fee-9832-1bb0091484b2.

conseil municipal du 12 juin 2020

L'ultime conseil de cette mandature aura lieu le jeudi 12 juin à 19H

En raison de l'état d'urgence sanitaire sanitaire, ce conseil se déroulera sans pulic mais avec une télétransmission en direct (un lien voussera communiqué dès que possible)

l'ordre du jour est le suivant : 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2020
1. D.2020-18 : Attribution d'une subvention aux commerçants pour le paiement de leurs loyers
2. D.2020-19 : Décision modificative n°l
3. D.2020-20 : Convention avec l'Éducation nationale pour l'organisation de l'accueil des enfants en
complément du temps scolaire
4. D.2020-21 : Convention avec la MJC pour l'organisation de l'accueil des enfants en complément
du temps scolaire prévu dans le cadre de la convention 2S2C
5. D. 2020-22 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face
à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
6. D.2020-23 : Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état
d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de « Covid-19 »
Questions diverses
- Tirage au sort des Jurés d'Assises 2021

conseil municipal du lundi 17 février 2020

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 17 février 2020

L'ordre du jour est le suivant : 

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2020
1. D.2020-07 : Approbation du Compte de gestion 2019
2. D.2020-08 : Approbation du Compte administratif 2019
3. D.2020-09 : Affectation du résultat 2019
4. D.2020-10 : Attribution des crédits de subvention aux associations pour l'année 2020
5. D.2020-11 : Attribution des crédits de subvention pour 2020 au CCAS
6. D.2020-12 : Vote des taux de fiscalité directe 2020
7. D.2020-13 : Adoption du Budget primitif 2020
8. D.2020-14 : Acquisition de la parcelle cadastrée AE 111 située 62 chemin des Broussatières -modification de la promesse de vente
9. D.2020-15 : Avis de la Commune sur le PLH 2020-2025 arrêté par la CCVL
10. D.2020-16 : Extension du groupe scolaire - Approbation du projet d'extension et de sa localisation
11. D.2020-17 : Modification du tableau des effectifs de la commune - modification de filière et de cadre d'emploi


Questions diverses
 

conseils du 20 janvier 2020

le prochain conseil aura lieu le lundi 20 janvier à 19H

l'ordre du jour est le suivant : 

Présentation du rapport annuel du SMAGGA

Approbation du P.V. du  conseil du 9 décembre 2019

D2020-01 : Débat d'Orientations Budgétaires

D2020-02 : Participation financière pour les brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et les non brindsiens scolarisés à brindas

D2020-03 : Approbation de l'acquisition par l'EPORA de l'immeuble cadastré AR  46 situé 5 chemmin de la rivière d'Yzeron et rétrocession à la commune de Brindas

D2020-04 : Approbation de l'acquisition par l'EPORA de l'immeuble cadastré AR  259 situé 6chemmin du chazottier et rétrocession à la commune de Brindas

D2020-05 : adhésion à la charte de l'arrosage du bassin versant de l'Yzeron

D2020-06 : Adhésion à la convention de médecine préventive du centre de gestion du Rhône

compte rendu des décisions priss par le Maire dans le cadre de l'article L.202.22 du CGT

Questions diverses