conseils du 20 janvier 2020

le prochain conseil aura lieu le lundi 20 janvier à 19H

l'ordre du jour est le suivant : 

Présentation du rapport annuel du SMAGGA

Approbation du P.V. du  conseil du 9 décembre 2019

D2020-01 : Débat d'Orientations Budgétaires

D2020-02 : Participation financière pour les brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et les non brindsiens scolarisés à brindas

D2020-03 : Approbation de l'acquisition par l'EPORA de l'immeuble cadastré AR  46 situé 5 chemmin de la rivière d'Yzeron et rétrocession à la commune de Brindas

D2020-04 : Approbation de l'acquisition par l'EPORA de l'immeuble cadastré AR  259 situé 6chemmin du chazottier et rétrocession à la commune de Brindas

D2020-05 : adhésion à la charte de l'arrosage du bassin versant de l'Yzeron

D2020-06 : Adhésion à la convention de médecine préventive du centre de gestion du Rhône

compte rendu des décisions priss par le Maire dans le cadre de l'article L.202.22 du CGT

Questions diverses

 
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