Billets de bveb-brindas

Département Politique globale des transports dans le Rhône

Suite à l'article paru dans le Progrès du 6 mai (cliquer ici),et pour ceux qui souhaiteraint en savoir un peu plus sur la politique globale des transports dans le Rhône, Christiane Agarrat , vice-présidente déléguée aux transports du Rhône donnera une interview sur RCF Lyon  (fréquence 88.4FM) lundi 11 mai à 7H20.

Progres du 6 mai departement transport

compte rendu du conseil du 7 avril 2015

Affaires générales : 

A la suite de la démission de Geneviève RECEVEUR de son mandat d’adjointe de la Commune, le conseil a pourvu à son remplacement en élisant à l’unanimité Danielle GEREZ, immédiatement installée dans ses fonctions d’adjointe chargée de l’action sociale, du lien intergénérationnel et de l’accessibilité.

 Finances : 

Le conseil a approuvé à l’unanimité le versement d’une subvention exceptionnelle de 2.000 euros à la section gymnastique de l’ASB pour l’organisation les 23 et 24 mai prochains d’une demi-finale nationale UFOLEP, pour laquelle, de plus, est qualifiée une équipe brindasienne.

A l’unanimité également, le conseil a approuvé une subvention de 2.200 euros en faveur de la section handball de l’ASB. Cette subvention avait été « oubliée » lors de l’attribution générale des subventions aux associations lors du conseil de février dernier.

Toujours à l’unanimité, le conseil a autorisé le Maire à solliciter auprès du FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique) une subvention de 1.918,34 euros au bénéfice d’un agent communal.

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C.Guilloteau élu président du Nouveau Rhône

ce jeudi 2 avril avait lieu la mise en place du conseil Départemental du Nouveau Rhône

les 26 élus devaient élire leur présidents et leurs vice-présidents

a été élu président :  (17 voix pour ,9 blancs): Christophe Guilloteau

ont été élus vice-présidents : (24 voix pour, 4 blancs)

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conseil municipal du mardi 7 avril 2015

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 7 avril 2015 à 19H30 à la petite salle des fêtes.

en voici l'ordre du jour.

Annexe 1 : Affaires Générales: Election d'un adjoint suite à la démission, du 4eme adjoint (Mme Receveur) de son poste.

Annexe 2 : Ressources Humaines: fonds pour l'insertion des personnes handicapées: demande de subvention et autorisation de reversement.

Annexe 3 :Finances : Subvention exceptionnelle ASB; organisation demi-finale UFOLEP

Annexe 4 : Finances : Modification montant subvention ASB section Handball

Annexe 5 : Finances: décision modificative N°1

Annexe 6 : Services Techniques : offre départementale d'ingénierie publique : convention avec le département du Nouveau Rhône.

Elections départementales 2me tour

voici les résultats du 2eme tour des élections départementales :

pour Brindas

nombres d'inscrits: 4143

nombre de votants:2089 ( 50.42%)

liste "Nouveau Rhône , nouvelle Dynamique (UMP) Christiane AGARRAT / Christophe GUILLOTEAU : 67.93%

liste "l'espérance bleu Marine " (FN) David GRIMONT / Nathalie MARECHAL: 32.07%

Blancs et nuls: 10.58%

résultats pour la canton de Brignais

27844 inscrits
taux de participation :46.84% 

C.AGARRAT/C.GUILLOTEAU (UMP) : 70.29%
D.GRIMONT/ N.MARECHAL (FN): 29.71%

Elections départementales suite

les maires des 6 communes du canton de Brignais (Paul Minssieux, Damien Combet, Bernard Romier, Frédéric Jean, Serge Fages et Catherine di Folco) appellent à voter pour les 2 candidats républicains, christiane Agarrat et christophe Guilloteau. (voir l'article du Progrès du 26 mars)

Article du progres 26 mars 2015 3 001

Aux urnes citoyens

Les résultats du premier tour de ces élections départementales positionnent l’équipe UMP, de Christiane AGARRAT et Christophe GUILLOTEAU, en tête sur le canton de Brignais.

C’est déjà un bon résultat mais pour autant l’élection n’est pas encore faite.
Au second tour et comme dans de nombreux autres cantons du département, c’est un duel UMP/ FN qui va se jouer.
Comme les six maires du canton de Brignais, Bien Vivre Ensemble à Brindas tient à apporter son soutien au tandem AGARRAT-GUILLOTEAU.
Brindas est une commune importante qui doit faire entendre sa voix, alors mobilisons-nous largement, dimanche 29 mars pour faire gagner l’expérience, la raison et l’esprit républicain.

élections départementales :1er tour

ce dimanche 22 mars a eu lieu le premier tour des élections départementales .

résultats  de  Brindas

nombres d'inscrits: 4143

nombre de votants:2063 ( 49.79%)

liste "Nouveau Rhône , nouvelle Dynamique (UMP) Christiane AGARRAT / Christophe GUILLOTEAU : 32.27%

liste "l'espérance bleu Marine " (FN) David GRIMONT / Nathalie MARECHAL: 25.46%

liste "Pour l'avenir du canton de Brignais" ( PS ): Lionel CATRAIN / Marie-José VUILLERMET-CORTOT : 16.56 %

liste "Alternative cytoyenne dans l'Ouets Lyonnais" (Europe écologie): Victor FORNITO / Hélène TRONCIN:10.59%

liste "j'aime mon canton"( centre droit): Eliane BERTIN / Didier DUPIED: 10.24%

liste "Debout la France" Gerbert RAMBAUD / Annie THIZY : 4.87 %

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les élections départementales

A quelques jours des élections départementales des 22 et 29 mars prochains, nous avons jugé intéressant de vous fournir ces quelques renseignements qui, nous l'espérons, vous permettront de mieux connaître le rôle du département dans notre quotidien et vous inciteront à ne pas "bouder" ces élections.

Les élections départementales (ex-cantonales) désignent les membres du conseil départemental (ex-général) dans le cadre du canton

Le mode d’élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est  modifié.

Lors des élections départementales de mars 2015, le nouveau mode de scrutin s’appliquera pour la première fois : deux conseillers départementaux seront élus dans chaque canton au scrutin binominal à deux tours. Les candidats devront se présenter en binôme composé d’une femme et d’un homme. Cette disposition vise à poursuivre l’objectif de parité qui avait commencé à être mis en œuvre depuis la loi du 31 janvier 2007, disposant que les suppléants devaient être de sexe opposé à celui du candidat.

Par ailleurs, pour conforter la parité, la loi prévoit que le binôme des remplaçants des candidats doit lui aussi être composé de deux personnes de sexes différents, afin que chaque candidat et son remplaçant soient du même sexe.

Élus pour six ans, les conseillers départementaux seront désormais renouvelés en intégralité
Pour être élu au premier tour, un binôme devra recueillir à la fois la majorité absolue (50% des suffrages exprimés plus une voix) et le quart des électeurs inscrits. Si aucun des binômes ne l’emporte au premier tour, un second tour est organisé.

Au second tour, sont autorisés à se présenter les binômes ayant obtenu au moins 12,5% des voix des électeurs inscrits (art. L210, al. 8). Cependant, comme cette seconde condition est sévère, notamment en raison de labstention souvent élevée, le code électoral autorise le binôme qui a recueilli le plus de suffrages, après le binôme remplissant les conditions, à se maintenir, ou les deux si aucun ne remplit les conditions, comme cela était déjà le cas précédemment avec le scrutin uninominal. Au second tour, la majorité relative (le plus grand nombre de voix) suffit pour être élu.

Les enjeux :

Cette élection nous concerne tous. Afin de préciser notre pensée, vous trouverez ci-dessous  les actions du département dans le quotidien de chacun,

La loi du 27 janvier 2014 désigne le département comme "chef de file" en matière d’aide sociale, d’autonomie des personnes et de solidarité des territoires. Le coût financier de ses interventions représente plus de la moitié de son budget de fonctionnement.

Son action est structurée autour de 3 priorités.

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compte rendu du conseil du 23 février 2015

A l’ordre du jour de ce conseil figurait deux points importants, les subventions versées aux associations et le vote du budget primitif 2015.

En préambule, Mr Dussurgey a présenté le compte administratif 2014 et le compte de gestion 2014. A l’issue des explications apportées sur ces deux documents qui relatent l’exécution du budget, Christiane Agarrat s’est félicité sur la qualité des précisions budgétaire de l’ancienne majorité puisque sur le volet fonctionnement 96 % des dépenses ont été réalisées et 102 % des recettes ont été encaissées.

Elle a toutefois fait remarquer qu’il serait souhaitable pour la bonne exécution des investissements et pour le versement des subventions aux associations que l'on revienne à un vote du budget établi sur l’année calendaire.

Ces deux documents ont été approuvés à l’unanimité.

Attribution des subventions aux associations : 

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conseil municipal du 26 janvier 2015

les Brindasiens attendaient un plan de mandat, la majorité propose un catalogue de bonnes intentions !

Serions-nous encore en campagne électorale ? 

Sous le précédent mandat le budget était voté en décembre pour l’année suivante.

Cela présentait le double avantage d’aligner les comptes sur l’année civile et de pouvoir être financièrement efficace dès le 1er janvier.

La majorité actuelle a décidé de différer le vote du budget en février, soi-disant pour mieux l’appréhender. Dont-acte, mais nous espérions  alors que le D.O.B. (Débat d’Orientation Budgétaire), qui s’est tenu ce 26 janvier et qui précède le vote du budget, permettrait enfin de connaître ses réelles intentions.

Quelle n’a pas été notre déception !

Ce débat est normalement l’occasion de discuter et d’arbitrer entre les perspectives d’affectations budgétaires et la hiérarchisation des principaux projets de la mandature.

Mais pour faire cela encore faudrait-il avoir au moins réfléchi en amont aux fondements et au contenu de ces projets.

Malheureusement, le constat est une nouvelle fois affligeant et le manque de maîtrise du sujet continue de nous inquiéter.

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notre lettre de janvier 2015

 Vous trouverez ci dessous notre lettre de janvier 2015, distribuée dans toutes les boites aux lettres brindasiennes.

Bonne lecture

pour une meilleure lisibilité vous pouvez la télécharger au format PDF Lettre N°1lettre-num-1-3-.pdf (338.69 Ko)

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notre publication dans le Brindas news de décembre 2014

l'équipe de Bien vivre Ensemble à brindas vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2014

voici l'article que nos élus ont publié dans le Brindas News de décembre 2014

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conseil municipal du 15 décembre : doutes et inquiétudes demeurent sur les sujets importants

Prenant enfin en compte nos remarques et suggestions pour un meilleur fonctionnement de la commune, nous constatons avec soulagement le retour à une certaine sérénité dans les débats du conseil. Nous pensons que la prise effective de fonction du nouveau Maire M. Frédéric Jean contribue à ce changement. Il n’en demeure pas moins qu’un épais brouillard entoure toujours les décisions prises.

A chaque questionnement sur les sujets primordiaux l’argumentaire proposé reste équivoque et laisse à penser qu’il n’y a pas de travail de réflexion préalable au sein de l’équipe majoritaire. Il est bien inquiétant d’entendre après 10 mois d’exercice la même ritournelle invoquant des promesses de campagnes et l’éternelle période d’apprentissage pour justifier certains agissements. Finalement on ne peut que constater, dans le mode de prise de décision de la majorité, l’existence d’un terrible éloignement des règles et obligations qu’induit le respect naturel de l’intérêt général.

Brindas ne peut pas être considérée comme une commune isolée, il devient urgent qu’enfin l’équipe municipale prenne en compte la dimension réelle de tous les paramètres intérieurs et extérieurs qui interagissent sur le fonctionnement et l’évolution d’une commune de la taille de Brindas.

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conseil communautaire du 11 décembre 2014

Les élus communautaires se sont réunis en conseil le jeudi 11 décembre 2014.

Les points les plus importants adoptés lors de cette séance concernent l'approbation du règlement d'attribution de subvention à la création de logements locatifs sociaux et d'aides à l'accession à la propriété.
A l'unanimité, la CCVL a décidé de :

  •  verser une subvention de 2000 € par logement (avec un plafond de 100.000 € par opération 
    1. à  partir du 1er logement locatif social pour les opérations se situant sur les communes non soumises à l'art. 55 de la loi SRU (Messimy, Pollionay, Sainte-Consorce, Thurins et Yzeron) .
    2. à partir d'un seuil minimal de 25 % de logement locatif social pour les opérations situées sur les communes soumises à la loi SRU (Brindas, Grezieu-la-Varenne et Vaugneray)

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Conseil municipal du 17 novembre : l'opaque transparence de la majorité

Ce deuxième conseil municipal présidé par le Maire Frédéric Jean nous apparaît comme une confirmation de la duplicité de la majorité. Transparence, ouverture, concertation sont les maitres-mots d’un sympathique discours hélas contredit dans les faits. 

Délégation de compétence au Maire : Il nous a été proposé de voter des délégations identiques à celles attribuées lors du conseil du 5 mai dernier.

Nous nous sommes à nouveau opposés à deux d’entre-elles : la réalisation d’emprunts jusqu’à 1 million d’euros et le droit de préemption. Dans un souci de progression Christiane Agarrat a suggéré de ramener ce montant à un niveau plus raisonnable limité à 500.000€. Mais le Maire n’a pas compris l’esprit du sujet et a cru bon de devoir négocier, tel que cela se pratique dans une transaction commerciale, en proposant de son côté de garder un « pouvoir » d’emprunt à hauteur de 750.000 euros, mais le fond reste le même. Aujourd’hui, le Maire peut donc décider seul d’engager la commune dans un emprunt et pour une somme qui reste disproportionnée par rapport au budget communal. Sans compter qu’il peut également disposer, toujours seul, du droit de préemption communal.

Que l’on nous comprenne bien : comme ce sont des décisions primordiales qui peuvent engager l’avenir de Brindas, nous considérons qu'elles ne peuvent se prendre unilatéralement, sans débats et avis publics au sein du conseil municipal.

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CCVL, Thierry CHOULET succède à M. BEFFY.

Depuis le décès de M. BEFFY, son poste de conseiller communautaire était vacant.

La mise en place d’un nouvel élu a eu lieu jeudi 6 novembre lors du conseil communautaire.
Si beaucoup s’attendait à voir M. JEAN, Maire de Brindas, prendre la succession de M. Beffy, le nouveau code électoral ne le permet pas. En effet  ce code électoral prévoit que «  Lorsque le siège d'un conseiller communautaire devient vacant, pour quelque cause que ce soit, il est pourvu par le candidat de même sexe, élu conseiller municipal suivant sur la liste des candidats aux sièges de conseiller communautaire sur laquelle le conseiller à remplacer a été élu  ».

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Le CCAS de Brindas enfin constitué

Dès son renouvellement, le conseil municipal doit procéder, dans un délai de 2 mois, à l’élection des nouveaux membres au sein du Centre Communal  d’Action Sociale ( CCAS).
Le CCAS est présidé de plein droit par le Maire de la commune. Son Conseil d'Administration est constitué paritairement d'élus locaux désignés par le conseil municipal et de personnes qualifiées dans le secteur de l'action sociale, nommées par le maire. On compte parmi celles-ci un représentant des associations familiales, un représentant des associations de personnes handicapées, un représentant des associations de retraités et de personnes âgées, et un représentant des associations oeuvrant dans le domaine de la lutte contre l'exclusion.
Le CCAS anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune en liaison avec les institutions publiques et privées. Il est de ce fait l'institution locale de l'action sociale par excellence. 

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conseil du 13 octobre

 Ce premier conseil municipal présidé par notre nouveau maire Frédéric JEAN s’est déroulé sous de bien meilleurs auspices que les conseils précédents. Certes il n’y a «  rien de neuf sous le soleil », puisque qu’il n’y a aucun changement de fond et que tout a déjà été dit à l’occasion de la première mise en place du conseil. Nous prenons tout de même bonne note de l’engagement de transparence et de la volonté de créer les conditions d’un échange productif, tel qu’affirmé à maintes reprises par M. le Maire. Peut-être faut-il comprendre que pendant les 6 premiers mois du mandat cela n’était pas le cas. Quoi qu’il en soit, l’équipe Bien Vivre Ensemble à Brindas restera attentive à la mise en application des bonnes intentions et poursuivra son action au service de tous les Brindasiens.

En préambule au conseil, le rapport d’activité 2013 du SIPAG a été présenté par Mme Hélène Perret, vice-présidente du SIPAG. Vous pouvez retrouver ce rapport sur le site du SIPAG (www.lesipag.org).

Finances :

Approbation du Budget Supplémentaire 2014, concernant entre autre :

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conseil municipal du 13 octobre

le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 13 octobre 2014 à 19H30 à la petite salle des fêtes.

ordre du jour:

Points donnant lieu à délibération :
Annexe 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2014.
Annexe 2. Finances : Approbation du Budget Supplémentaire 2014
Annexe 3. Urbanisme : Avis concernant l’élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels
d’inondation (PPRNi) du Garon.
Annexe 4. Administration Générale: Modification des commissions municipales et désignation des
délégués au sein de ces dernières.

l'action municipale nous concerne tous. venez nombreux